Tout a débuté lorsque l'écologue Florian Altermatt, chef d'un groupe de recherche à l'Eawag et professeur d'écologie aquatique à l'université de Zurich, accepta de présenter un exposé devant des juristes. Cette conférence, tenue devant 350 personnes au séminaire annuel de l'Association pour le droit de l'environnement (ADE), devait entraîner plus de travail que prévu. Pour la préparer, Florian Altermatt dut compiler les résultats de ses propres recherches puis comparer les résultats de nombreuses études réalisées dans le monde entier sur la fonction écologique de l'espace réservé aux eaux. Il s'est alors particulièrement concentré sur la question de savoir quelle devait être la largeur minimale de cet espace pour que les «fonctions naturelles» des eaux superficielles soient garanties conformément à la loi sur la protection des eaux (art. 36a, LEaux).

Des fonctions écologiques multiples

La fonction écologique de l'espace réservé aux eaux tient  

• de son importance en tant qu'habitat faunistique et floristique et donc de son rôle pour la protection de la biodiversité ;
• du rôle qu'il joue dans les flux de matières entre le milieu terrestre et le milieu aquatique (il fait la jonction entre les flux d'origine terrestre et aquatique et fait fonction de tampon face à la pollution susceptible d'atteindre les plans et cours d'eau) ;
• de son rôle de corridor pour la circulation des espèces.

L'espace réservé aux eaux peut d'autant mieux assurer toutes ces fonctions qu'il est grand et connecté. Pour les petits et très petits cours d'eau, son importance relève particulièrement des échanges entre milieu terrestre et aquatique. Pour les rivières et lacs plus importants, son rôle est davantage de créer des habitats, de permettre à la dynamique géomorphologique de s'exprimer et d'assurer une protection contre les inondations. La fonction récréative de l'espace réservé aux eaux n'a pas été étudiée spécifiquement.

La largeur indiquée par l'abaque n'est qu'une exigence minimale

La revue de Florian Altermatt, qui vient de paraître dans le magazine «Droit de l'environnement dans la pratique», montre que la largeur minimale de l'espace à réserver aux eaux indiquée par l'abaque à utiliser conformément à la législation correspond au minimum absolu à respecter pour que les fonctions naturelles soient assurées. Pour remplir correctement son rôle d'habitat, de zone tampon face aux pollutions et de régulateur de la température des eaux, l'espace réservé aux eaux nécessiterait souvent une largeur bien supérieure.